Publié le 16 février 2016

Vous êtes une PME innovante ? Vous avez un projet de R&D « proche marché », que vous souhaitez mener seul, ou bien à 2, 3 ou 4 partenaires ?
Pensez aux financements européens !

Plusieurs opportunités s’offrent à vous :
Eurostars, l’outil européen opéré par Bpifrance
prochaine échéance : le 15 septembre 2016

Instrument PME, le programme de la Commission européenne destiné aux PME à fort potentiel de croissance
prochaines échéances : 4 fois par an – fonction de la phase choisie

Anticipez ! Il faut compter 3 à 6 mois pour préparer un bon dossier de candidature à l’un de ces instruments.
Pour préparer au mieux ces dossiers de candidature, Bpifrance cofinance le recours à des consultants spécialisés en financements européens (cf récapitulatif des aides ci-après).

POURQUOI CHOISIR EUROSTARS?

– Un programme dédié aux PME investissant a minima 10% de leur CA ou personnel dans de la R&D
72% des participants sont des PME, et le leader du projet doit être obligatoirement une PME
– Un outil simple et flexible, pour des « petits » projets : en moyenne, un projet Eurostars compte :

  • 3 à 4 participants
  • 2 à 3 pays
  • pour une durée moyenne de 31 mois
  • et un budget moyen de 1,4 M€

– 40% des coûts du projet financés sous forme de subvention

  • L’opérateur financier est Bpifrance pour les partenaires français

– Taux de succès en France : 30% !
– 2 cut-offs par an
– Prochaine échéance : le 15 septembre 2016

POURQUOI CHOISIR INSTRUMENT PME?

– Un programme adapté pour des projets individuels de PME
– Plusieurs types de financement en fonction de l’avancée du projet :

  • Phase 1 : 50 000 € en forfait pour une étude de marché, une étude en propriété intellectuelle, une étude de faisabilité…
  • Phase 2 : 0,5 à 2,5 M€ (70% des coûts du projet) pour financer la conduite d’un projet de R&D en phase de démonstration, sur une durée de 1 à 2 ans
  • Phase 3 : un accompagnement pas des business coachs sélectionnés par la Commission européenne pour la mise sur le marché, et les levées de fonds privés

– Un programme dédié aux PME présentant un fort potentiel de développement, avec des projets aux perspectives de commercialisation importantes à l’échelle mondiale
– Taux de succès : 5 à 10% !
– 4 cut-offs par an
– Prochaines échéances : 3 mai (pour les projets de phase 1) et 14 avril (pour les projets de phase 2)

Pour vous faire accompagner dans le montage et la rédaction des candidatures, Bpifrance cofinance le recours à des consultants spécialisés en financements européens :

– Accès aux Programmes Européens (APE) :

  • « Diagnostic Flash » : un diagnostic rapide pour vous orienter vers le programme européen de R&D le plus adapté pour votre structure – 1 jour de conseil couvert à 100% par Bpifrance
  • « Accès Europe » : un accompagnement à la préparation d’une candidature Instrument PME (Phase 1) – 4 jours de conseil couverts à 100% par Bpifrance

– Aide au Partenariat Technologique (APT) :

  • Pour préparer une candidature à un projet collaboratif de R&D – par exemple pour le programme Eurostars
  • 50% des coûts de la préparation sont couverts par Bpifrance sous forme de subvention.
    Ces coûts comprennent le recours à des consultants ou à des experts (ex : experts juridiques) + les coûts internes à l’entreprise (temps passé x taux horaire)
  • Montant moyen des subventions accordées via l’APT : 15 à 20 000 €

– Aide à la faisabilité :

  • Aide destinée au montage des projets mono partenariaux – notamment la préparation d’un Instrument PME Phase 2
  • Fonctionnement identique à celui de l’APT
  • Cofinancement sous forme de subvention ou avance remboursable en cas de succès

Pour plus d’informations sur l’ensemble des programmes et aides présentés :
– Eurostars : https://www.eurostars-eureka.eu/
– Instrument PME : http://ec.europa.eu/easme/en/horizons-2020-sme-instrument
– Aide APE : http://www.bpifrance.fr/Toutes-nos-solutions/Aide-Acces-aux-Programmes-Europeens-APE
– Aide APT : http://www.bpifrance.fr/Toutes-nos-solutions/Aide-au-partenariat-technologique-APT
– Aide à la faisabilité : http://www.bpifrance.fr/Toutes-nos-solutions/Aide-pour-la-faisabilite-de-l-innovation

Contact : elaine.rapinel@euredia.fr

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